Protection des données

Déclaration de protection des données

1) Informations sur la collecte de données personnelles et de coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site Internet et vous remercions de votre intérêt pour notre société. Dans ce qui suit, nous vous informons sur le traitement de vos données personnelles lors de l’utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site Web au sens du règlement général sur la protection des données (RGPD) est SpaBalancer GmbH, Verbindungsweg 42, 25469 Halstenbek, Allemagne, tél. : +49 (0)4101 - 58 68 37, fax : +49 (0)40 380 178 620 26, e-mail : info@spabalancer.com. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

1.3 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission de données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (p. ex. commandes ou demandes adressées au responsable), ce site web utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée à la chaîne de caractères "https://" et au symbole du cadenas dans la ligne de votre navigateur.

2) Saisie des données lors de la visite de notre site internet

En utilisant simplement notre site Internet à titre d’information, c’est-à-dire si vous ne vous enregistrez pas ou ne nous fournissez pas d'autres informations, nous ne recueillons que les données que votre navigateur transmet à notre serveur (appelées „fichiers log serveur"). Lorsque vous consultez notre site Internet, nous recueillons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour l'affichage du site web  :

  • Notre site Web visité
  • La date et l'heure au moment de l'accès
  • Quantité de données envoyées en octets
  • Source/référence à partir de laquelle vous avez accédé à la page.
  • Navigateur utilisé
  • Système d'exploitation utilisé
  • Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonyme)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Les données ne sont pas transmises ou utilisées d'une autre manière. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers log du serveur si des indices concrets devaient indiquer une utilisation illégale..

3) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web plus attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies sur différentes pages. Il s'agit de petits fichiers texte qui sont déposés sur votre terminal. Certains des cookies que nous utilisons sont supprimés à la fin de la session de navigation, c'est-à-dire après la fermeture de votre navigateur (ce que l'on appelle les cookies de session). D'autres cookies restent sur votre terminal et permettent de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite (cookies dits persistants). Si des cookies sont installés, ils collectent et traitent dans une mesure individuelle certaines informations d'utilisateur telles que les données de navigation et de localisation ainsi que les valeurs d'adresse IP. Les cookies persistants sont supprimés automatiquement après une durée prédéfinie, qui peut varier selon le cookie. Vous trouverez la durée de chaque enregistrement de cookie dans l'aperçu des paramètres de cookie de votre navigateur web.

Les cookies servent en partie à simplifier le processus de commande en enregistrant des paramètres (par ex. mémoriser le contenu d'un panier d'achat virtuel pour une visite ultérieure sur le site web). Si des données personnelles sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement a lieu conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, soit pour l'exécution du contrat, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD en cas de consentement donné, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD pour préserver nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu'à une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Veuillez noter que vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à décider individuellement de leur acceptation ou à exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale. Chaque navigateur diffère dans la manière dont il gère les paramètres des cookies. Ceci est décrit dans le menu d'aide de chaque navigateur, qui vous explique comment modifier vos paramètres de cookies. Vous les trouverez pour chaque navigateur en cliquant sur les liens suivants :

Internet Explorer: https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Firefox: https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
Chrome: https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&amp%3Bhlrm=en
Safari: https://support.apple.com/kb/PH21411?locale=en_US&viewlocale=fr_FR
Opera: https://help.opera.com/de/latest/web-preferences/#cookies

Veuillez noter que si vous n'acceptez pas les cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

4) Prise de contact

Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par ex. via un formulaire de contact ou un e-mail), des données à caractère personnel sont collectées. Les données collectées dans le cas de l'utilisation d'un formulaire de contact sont indiquées dans le formulaire de contact correspondant. Ces données sont enregistrées et utilisées exclusivement dans le but de répondre à votre demande ou pour la prise de contact et l'administration technique qui y est liée. La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Vos données seront effacées après le traitement final de votre demande. C'est le cas lorsque les circonstances permettent de déduire que les faits concernés ont été définitivement clarifiés et dans la mesure où aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

5) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client et pour l'exécution du contrat

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, les données à caractère personnel continuent d'être collectées et traitées si vous nous les communiquez pour l'exécution d'un contrat ou lors de l'ouverture d'un compte client. Les données collectées sont indiquées dans les formulaires de saisie correspondants. Une suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée en envoyant un message à l'adresse du responsable mentionnée ci-dessus. Nous enregistrons et utilisons les données que vous nous avez communiquées pour l'exécution du contrat. Après l'exécution complète du contrat ou la suppression de votre compte client, vos données seront bloquées en tenant compte des délais de conservation prévus par le droit fiscal et commercial, puis supprimées à l'expiration de ces délais, à moins que vous n'ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou que nous nous soyons réservés le droit d'utiliser vos données conformément à la loi.

6) Traitement des données pour le traitement des commandes

6.1 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données personnelles que nous collectons sont transmises à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Si, sur la base d'un contrat correspondant, nous vous devons des mises à jour pour des marchandises contenant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous nous avez transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de notre obligation légale d'information conformément à l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier ou par e-mail), des mises à jour à venir dans le délai prévu par la loi. Vos données de contact sont utilisées dans un but strictement limité aux communications concernant les mises à jour que nous devons et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l'information en question.

Pour le traitement de votre commande, nous travaillons en outre avec le(s) prestataire(s) de services suivant(s) qui nous assiste(nt) entièrement ou partiellement dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires de services conformément aux informations suivantes.

6.2 Utilisation de prestataires de services de paiement (services de paiement)

- Komfortkasse
Si vous optez pour un mode de paiement anticipé du prestataire de services de paiement Komfortkasse, le traitement du paiement s'effectue par l'intermédiaire de LTC Information Services GmbH, Business Tower, Seligenstädter Str. 107, 63073 Offenbach am Main, à qui nous transmettons les informations que vous nous avez communiquées dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, conformément à l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD. La transmission de vos données a lieu exclusivement dans le but de traiter les paiements avec le prestataire de services de paiement Komfortkasse et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet. Vous trouverez les dispositions relatives à la protection des données de Komfortkasse sous : https://komfortkasse.eu/datenschutz.

- Paypal
En cas de paiement via PayPal, carte de crédit via PayPal, prélèvement automatique via PayPal ou - si proposé - "achat sur facture" ou "paiement échelonné" via PayPal, nous transmettons vos données de paiement dans le cadre du traitement du paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après "PayPal"). La transmission s'effectue conformément à l'art. 6, alinéa 1, lettre b du RGPD et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement du paiement.
PayPal se réserve le droit d'effectuer une enquête de solvabilité pour les méthodes de paiement par carte de crédit via PayPal, par prélèvement automatique via PayPal ou - si proposé - par "achat sur facture" ou "paiement en plusieurs fois" via PayPal. Pour ce faire, vos données de paiement sont, le cas échéant, transmises à des agences d'évaluation du crédit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD sur la base de l'intérêt légitime de PayPal à déterminer votre solvabilité. PayPal utilise le résultat de l'enquête de solvabilité en ce qui concerne la probabilité statistique de défaut de paiement dans le but de décider de la mise à disposition de la méthode de paiement concernée. Les informations sur la solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont intégrées dans le résultat des informations sur la solvabilité, elles sont basées sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Le calcul des valeurs de score inclut, mais sans s'y limiter, les données d'adresse. Pour plus d'informations sur la protection des données, notamment sur les agences d'évaluation du crédit utilisées, veuillez consulter la déclaration de protection des données de PayPal : https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacy-full.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en envoyant un message à PayPal. Toutefois, PayPal reste autorisé, le cas échéant, à traiter vos données personnelles dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement des paiements conformément au contrat.

- Stripe
Si vous optez pour un mode de paiement du prestataire de services de paiement Stripe, le traitement du paiement s'effectue via le prestataire de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande, auquel nous transmettons les informations que vous nous avez communiquées dans le cadre du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande (nom, adresse, numéro de compte, code bancaire, éventuellement numéro de carte de crédit, montant de la facture, devise et numéro de transaction) conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données de Stripe à l'URL https://stripe.com/de/privacy#translation.
Stripe se réserve le droit d'effectuer une vérification de solvabilité sur la base de procédures mathématiques et statistiques afin de préserver l'intérêt légitime à déterminer la solvabilité de l'utilisateur. Les données personnelles nécessaires à une vérification de la solvabilité et obtenues dans le cadre du traitement des paiements sont éventuellement transmises par Stripe à des agences d'évaluation du crédit sélectionnées, que Stripe divulgue aux utilisateurs sur demande. Les informations sur la solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont intégrées dans le résultat de l'information sur la solvabilité, elles sont basées sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Les données d'adresse, entre autres, mais pas exclusivement, entrent dans le calcul des valeurs de score. Stripe utilise le résultat de la vérification de la solvabilité en ce qui concerne la probabilité statistique de défaut de paiement dans le but de décider de l'autorisation d'utilisation du mode de paiement choisi.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en envoyant un message à Stripe ou aux agences de crédit mandatées.
Cependant, Stripe reste autorisé, le cas échéant, à traiter vos données personnelles dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement des paiements conformément au contrat.

7) Utilisation des médias sociaux : plugins sociaux

Facebook comme plugin standard

Notre site web utilise ce que l'on appelle des plugins sociaux ("plugins") du réseau social Facebook, qui est exploité par Meta Platforms Ireland Ltd, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande ("Facebook"). Les plugins sont identifiés par un logo Facebook ou par la mention "Plug-in social de Facebook" ou "Facebook Social Plugin". Vous trouverez ici un aperçu des plugins Facebook et de leur apparence : https://developers.facebook.com/docs/plugins

Lorsque vous consultez une page de notre site web qui contient un tel plugin, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu du plugin est transmis directement par Facebook à votre navigateur et intégré dans la page. Grâce à cette intégration, Facebook reçoit l'information que votre navigateur a consulté la page correspondante de notre site web, même si vous ne possédez pas de profil Facebook ou si vous n'êtes pas connecté à Facebook à ce moment-là. Cette information (y compris votre adresse IP) est transmise directement par votre navigateur à un serveur de Meta Platforms Inc. aux États-Unis et y est enregistrée.

Si vous êtes connecté à Facebook, Facebook peut directement attribuer la visite de notre site web à votre profil Facebook. Si vous interagissez avec les plugins, par exemple en cliquant sur le bouton "J'aime" ou en laissant un commentaire, cette information est également transmise directement à un serveur de Facebook et y est enregistrée. Les informations sont également publiées sur votre profil Facebook et affichées à vos amis Facebook.

Les processus de traitement des données décrits sont effectués conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base des intérêts légitimes de Facebook à l'affichage de publicités personnalisées, afin d'informer les autres utilisateurs du réseau social de vos activités sur notre site web et de concevoir le service Facebook en fonction des besoins.

Si vous ne souhaitez pas que Facebook attribue directement les données collectées via notre site à votre profil Facebook, vous devez vous déconnecter de Facebook avant de visiter notre site. Vous pouvez également vous opposer pour l'avenir au chargement des plug-ins Facebook et donc aux processus de traitement des données décrits ci-dessus en utilisant des modules complémentaires pour votre navigateur, par exemple le bloqueur de script "NoScript" (http://noscript.net/).

Pour connaître l'objet et l'étendue de la collecte de données, le traitement ultérieur et l'utilisation des données par Facebook, ainsi que vos droits à cet égard et les possibilités de paramétrage pour protéger votre vie privée, veuillez consulter les informations sur la protection des données de Facebook :
https://www.facebook.com/policy.php

8) Utilisation des médias sociaux : Vidéos

Utilisation des vidéos YouTube

Ce site web utilise la fonction d'intégration de Youtube pour l'affichage et la lecture de vidéos du fournisseur "Youtube", qui appartient à Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google").

Le mode de protection des données étendu est utilisé ici, ce qui, selon les indications du fournisseur, ne déclenche l'enregistrement des informations de l'utilisateur qu'au moment de la lecture de la/des vidéo(s). Si la lecture des vidéos Youtube intégrées est lancée, le fournisseur "Youtube" utilise des cookies pour collecter des informations sur le comportement de l'utilisateur. Selon les indications de "Youtube", ces cookies servent entre autres à collecter des statistiques sur les vidéos, à améliorer la convivialité et à empêcher les comportements abusifs. Si vous êtes connecté à Google, vos données sont directement attribuées à votre compte lorsque vous cliquez sur une vidéo. Si vous ne souhaitez pas que votre profil soit associé à YouTube, vous devez vous déconnecter avant d'activer le bouton. Google enregistre vos données (même pour les utilisateurs non connectés) en tant que profils d'utilisation et les évalue. Une telle évaluation a lieu en particulier conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD sur la base des intérêts légitimes de Google à l'insertion de publicité personnalisée, à l'étude de marché et/ou à la conception de son site web en fonction des besoins. Vous disposez d'un droit d'opposition à la création de ces profils d'utilisateurs, que vous devez exercer en vous adressant à YouTube. Dans le cadre de l'utilisation de Youtube, il est également possible que des données personnelles soient transmises aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis.

Indépendamment d'une lecture des vidéos intégrées, une connexion au réseau Google est établie à chaque consultation de ce site web, ce qui peut déclencher d'autres processus de traitement des données sans que nous ayons une quelconque influence.

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données sur "Youtube" dans les conditions d'utilisation de Youtube sous https://www.youtube.com/static?template=terms ainsi que dans la déclaration de protection des données de Google sous https://www.google.de/intl/de/policies/privacy.


Dans la mesure où cela est juridiquement nécessaire, nous avons obtenu votre consentement pour le traitement de vos données décrit ci-dessus, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de révocation, désactivez ce service dans l'"outil de consentement des cookies" mis à disposition sur le site web.

9) Services d'analyse web

Google (Universal) Analytics

9.1 Econda (econda GmbH)
Sur ce site Internet, des données sont collectées et enregistrées à l'aide des technologies de la société econda GmbH, Zimmerstr. 6, 76137 Karlsruhe (www.econda.de) sur la base de notre intérêt légitime à l'analyse statistique du comportement des utilisateurs à des fins d'optimisation et de marketing, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Des profils d'utilisation sous pseudonymes peuvent être créés et analysés à partir de ces données dans le même but. Des cookies peuvent être utilisés à cet effet. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont enregistrés localement dans la mémoire tampon du navigateur Internet du visiteur du site. Les cookies permettent entre autres de reconnaître le navigateur Internet. Les données collectées à l'aide de la technologie econda ne sont pas utilisées pour identifier personnellement le visiteur de ce site sans l'accord séparé de la personne concernée et elles ne sont pas recoupées avec des données personnelles concernant le porteur du pseudonyme. Il est possible de s'opposer à tout moment à la collecte et à l'enregistrement des données avec effet pour l'avenir. Pour vous opposer à la collecte et à l'enregistrement de vos données de visiteur à l'avenir, vous pouvez télécharger un cookie opt-out d'econda en cliquant sur le lien suivant, ce qui a pour effet qu'aucune donnée de visiteur de votre navigateur ne sera à l'avenir collectée et enregistrée par econda :

https://www.econda.de/econda/datenschutz/widerruf-datenspeicherung.html

Le cookie opt-out porte le nom "econdaNoTrack" et est installé par "econda". Vous trouverez à l'adresse Internet ci-dessous de plus amples informations sur la politique de protection des données d'econda :

https://www.econda.de/econda/datenschutz/datenschutzerklaerung.html

Dans la mesure où cela est légalement nécessaire, nous avons obtenu votre consentement pour le traitement de vos données tel que décrit ci-dessus, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez suivre la procédure d'opposition décrite ci-dessus.

9.2 Google (Universal) Analytics
Ce site web utilise Google (Universal) Analytics, un service d'analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google"). Google (Universal) Analytics utilise des "cookies", c'est-à-dire des fichiers texte qui sont enregistrés sur votre terminal et qui permettent d'analyser votre utilisation du site web. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site web (y compris l'adresse IP abrégée) sont généralement transmises à un serveur de Google et y sont stockées ; dans ce cas, il peut également y avoir une transmission aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis.
Ce site utilise Google (Universal) Analytics exclusivement avec l'extension "_anonymizeIp()", qui garantit l'anonymisation de l'adresse IP en la raccourcissant et exclut toute possibilité d'identification directe des personnes. Grâce à cette extension, votre adresse IP est préalablement abrégée par Google au sein des États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États signataires de l'accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète est transmise à un serveur de Google LLC.aux États-Unis et y est raccourcie. Google utilisera ces informations pour notre compte afin d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site et de nous fournir d'autres services liés à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Dans ce contexte, l'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google (Universal) Analytics n'est pas recoupée avec d'autres données de Google.
Google Analytics permet en outre, grâce à une fonction spéciale appelée "caractéristiques démographiques", d'établir des statistiques avec des déclarations sur l'âge, le sexe et les intérêts des visiteurs du site sur la base d'une évaluation de la publicité basée sur les intérêts et en faisant appel à des informations de fournisseurs tiers. Cela permet de définir et de différencier les cercles d'utilisateurs du site web à des fins d'optimisation du ciblage des mesures de marketing. Les données collectées via les "caractéristiques démographiques" ne peuvent toutefois pas être attribuées à une personne en particulier.
Vous trouverez ici des détails sur les traitements déclenchés par Google Analytics et sur la manière dont Google traite les données des sites web : https://policies.google.com/technologies/partner-sites
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies Google Analytics pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Sans ce consentement, Google Analytics n'est pas utilisé pendant votre visite du site.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de révocation, veuillez désactiver ce service dans l'outil "Cookie-Consent-Tool" mis à disposition sur le site web. Nous avons conclu avec Google un contrat de traitement des commandes pour l'utilisation de Google Analytics, par lequel Google est tenu de protéger les données des visiteurs de notre site et de ne pas les transmettre à des tiers.
Pour le transfert de données de l'UE vers les États-Unis, Google se réfère aux clauses standard de protection des données de la Commission européenne, qui doivent garantir le respect du niveau européen de protection des données aux États-Unis.
Vous trouverez ici de plus amples informations sur Google (Universal) Analytics : https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de

10) Outils et autres

- Logiciel de comptabilité Butler
Pour l'exécution de la comptabilité, nous utilisons le service du logiciel de comptabilité basé sur le cloud BuchhaltungsButler GmbH, Ausbau 1, 15910 Unterspreewald. Le logiciel de comptabilité Butler traite les factures entrantes et sortantes ainsi que, le cas échéant, les mouvements bancaires de notre entreprise afin de saisir automatiquement les factures, de les mettre en correspondance avec les transactions et d'établir à partir de là la comptabilité financière dans le cadre d'un processus semi-automatisé.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées à cette occasion, le traitement s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à organiser et à documenter efficacement nos opérations commerciales.
Vous trouverez de plus amples informations sur la société BuchhaltungsButler GmbH, le traitement automatisé des données et les dispositions relatives à la protection des données sur le site https://www.buchhaltungsbutler.de/.

11) Droits de la personne concernée

11.1 La législation en vigueur en matière de protection des données vous accorde les droits suivants vis-à-vis du responsable en ce qui concerne le traitement de vos données personnelles (droits d'information et d'intervention), étant entendu que les conditions d'exercice correspondantes renvoient à la base juridique citée :

  • Droit à l'information conformément à l'art. 15 ORGPD ; 
  • Droit de rectification conformément à l'art. 16 ORGPD ;
  • Droit de suppression conformément à l'art. 17 RGPD  ;
  • Droit de limiter le traitement conformément à l'art. 18 ORGPD ;
  • Droit à l'information conformément à l'art. 19 RGPD ;
  • Droit au transfert de données conformément à l'art. 20 RGPD ;
  • Droit de révoquer l'autorisation accordée conformément à l'art. 7 al. 3 RGPD ;
  • Droit de recours en vertu de l'art. 77 RGPD .

11.2 DROIT D'OPPOSITION

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES DANS LE CADRE D'UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT SUPÉRIEUR LÉGITIME, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT À CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS LIÉES À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, AVEC EFFET POUR L'AVENIR.
SI VOUS FAITES USAGE DE VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS PROUVER QU'IL EXISTE DES RAISONS IMPÉRIEUSES ET DIGNES DE PROTECTION POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, VOS DROITS FONDAMENTAUX ET VOS LIBERTÉS FONDAMENTALES, OU SI LE TRAITEMENT SERT À FAIRE VALOIR, À EXERCER OU À DÉFENDRE DES DROITS LÉGAUX.

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS DE TRAITER LES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE.

12) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel se mesure en fonction de la base juridique respective, de la finalité du traitement et - si cela est pertinent - également en fonction du délai de conservation légal respectif (par ex. délais de conservation en vertu du droit commercial et fiscal).

Pour le traitement de données à caractère personnel sur la base d’un consentement explicite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du code. Ces données sont conservées jusqu’à ce que la personne concernée retire son consentement.

S'il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d'obligations juridiques ou quasi-juridiques sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD, ces données sont systématiquement effacées à l’expiration de la période de conservation, à condition qu’elles ne soient plus nécessaires à l’exécution ou à la conclusion du contrat et/ou que, de notre côté, aucun intérêt légitime ne subsiste pour la conservation.

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1, du RGPD, à moins que nous puissions prouver qu'il existe des raisons impérieuses et légitimes pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou que le traitement sert à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits en justice.

En cas de traitement de données à caractère personnel à des fins de publicité directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2, du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel enregistrées sont par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.

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